Conditions d'Utilisation de CLS e-books

CLS e-books, site d'édition, de publication et de commercialisation de livres électroniques, accessible à https://www.cls-ebooks.com , dont le siège est situé dans la municipalité de Mação, district de Santarém, au Portugal, a établi les présentes conditions d'utilisation du site web.

SERVICES

1. CLS e-books offre au Client la possibilité d'acquérir des œuvres littéraires au format PDF dans toutes les catégories.
2. CLS e-books met à disposition des œuvres en portugais, espagnol, français et anglais.

CONDITIONS ET OBLIGATIONS POUR L'ACQUISITION DES ŒUVRES PUBLIÉS AU CATALOGUE

• Le Client doit s'inscrire comme utilisateur du présent site web et fournir toutes les informations demandées lors de l'inscription afin d'accéder aux pages à accès restreint.
• Le Client doit lire attentivement les présentes Conditions d'Utilisation ainsi que le Contrat entre le Client et CLS e-books figurant sur la page CONTRAT, et en accepter les termes.
• Pour faire une commande, le Client devra accéder à la page COMMANDES, fournir toutes les données personnelles requises pour l'élaborer la facture et quittance de l'achat.
• Indiquer sur le formulaire de commande le titre de l'œuvre souhaitée, la quantité ainsi que la langue.
• Accepter les Conditions du Contrat, les Conditions d'Utilisation.
• Cliquer en Envoyer la commande.
• Procéder au paiement de l'œuvre commandée par l'IBAN indiqué sous la commande.
• Après confirmation du paiement, CLS e-books procédera à l'envoi de l'œuvre ainsi que la quittance correspondante.

INSCRIPTION DE L'UTILISATEUR

1. L'inscription est obligatoire pour accéder aux zones à accès restreint.
2. Il est obligatoire de fournir des informations exactes et véridiques ; à défaut, l'utilisateur pourra être bloqué ou supprimé et perdre l'accès au site.
3. Tous les utilisateurs inscrits doivent faire la première commande dans un délai d'une semaine, sous peine de suppression de leur inscription.
4. Après trois mois d'inactivité, l'utilisateur pourra perdre l'accès au site et ne pourra s'inscrire qu'un mois plus tard.
5. Si le Client a perdu l'accès au site en raison d'une erreur de CLS e-books, il pourra toujours passer ses commandes par courrier électronique ou à la page CONTACT.

RESPONSABILITÉ DU CLIENT

• Être âgé de plus de 18 ans
• Accepter les termes du Contrat entre le Client et CLS e-books.
• Fournir toutes les données exactes, véridiques et légales demandées dans les formulaires de commande et d'inscription.
• Disposer de l'application appropriée pour lire et visualiser l'œuvre acquise au format PDF.
• Ne pas copier ni endommager le site web, par aucune façon que soit.
• Respecter ce site web et agir de manière responsable et de bonne foi.
• Tous les Clients et Visiteurs sont les bienvenus, mais il leur est demandé de n'utiliser les informations et données personnelles publiées qu'aux fins auxquelles elles sont destinées.

DISPONIBILITÉ DE CLS E-BOOKS

• CLS e-books est toujours disponible pour tous ses Clients.
• CLS e-books propose des œuvres en portugais, espagnol, français et anglais.
• Toutes les œuvres présentées sur CLS e-books sont protégées par le droit d'auteur.
• CLS e-books est toujours disponible pour aider ou conseiller les Clients dans l'achat de livres électroniques ou pour toute clarification concernant ses services.
• Toutes les questions posées par les Clients ou les Visiteurs recevront une réponse sur la page FAQ – Questions Fréquemment Posées, et le Client sera informé de cette réponse.

NOTE IMPORTANTE : Si le Client est étranger ou réside dehors du Portugal, il lui appartient de s'acquitter de toute taxe ou impôt applicable à l'acquisition de l'œuvre dans son pays de résidence habituelle.

MARKETING ET PUBLICITÉ

1. CLS e-books garantit n'utiliser l'adresse électronique, le numéro de téléphone ou l'adresse postale du Client à des fins de marketing ou de publicité que si celui que le Client a expressément consenti lors de sa commande.
2. CLS e-books garantit que ses communications marketing et publicité se limiteront à des informations relatives aux nouveautés, réductions saisonnières, nouvelles éditions et promotions ponctuelles

SUSPENSION ET INTERDICTION D'ACCÈS AU SITE

1. CLS e-books suspendra l'accès au site à tout Client ayant violé les termes du Contrat entre le Client et CLS e-books ou les présentes Conditions d'Utilisation. Si le Client n'est pas d'accord avec cette décision, il pourra déposer une réclamation à l'adresse suivante : reclamar@cls-ebooks.com .

GARANTIES DE CLS

• Satisfaire toutes les commandes avec la meilleure qualité et dans les meilleurs délais possibles.
• Envoyer toutes les œuvres commandées et dûment réglées.
• Fournir quittance à tous les Clients.
• Respecter la confidentialité de tous les Clients conformément au RGPD et ne pas utiliser leurs données à des fins illicites.

NOTE FINALE

1. En acquérant une œuvre présentée sur CLS e-books, le Client accepte l'ensemble des présentes Conditions d'Utilisation ainsi que les termes du Contrat entre le Client et CLS e-books.
2. Si le Client n'accepte pas les termes du Contrat entre le Client et CLS e-books ou les présentes Conditions d'Utilisation, sa commande ne sera pas transmise. Toute réclamation pourra être adressée à : privacy@cls-ebooks.com .
3. Tous les comptes utilisateurs restés inactifs pendant plus de trois mois seront supprimés et les utilisateurs perdront l'accès à CLS e-books pendant un mois, à l'exception des Clients Premium.

INFORMATION IMPORTANTE : La Politique de Confidentialité publiée sur CLS e-books a été créée par IUBENDA, société du groupe TEAM BLUE et fournisseur de politiques de confidentialité pour WEBNODE. Toute réclamation relative à cette politique devra être adressée à IUBENDA.

MODIFICATIONS

Le présent contenu peut être modifié à tout moment. Les modifications ne produiront leurs effets qu'après leur publication.

CLS e-books

17/10/2026

* Le service soulignée à rouge, n'est pas disponible de moment.

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